Ces conditions régissent l’accès à Brandtrace et son utilisation. Brandtrace est exploité par Brandtrace.net (KVK 84222689), une entreprise individuelle néerlandaise. En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez ces conditions ; un utilisateur agissant pour une organisation confirme pouvoir l’engager.
1. Le Service
Brandtrace aide les équipes à suivre la façon dont les modèles de langage et assistants IA décrivent leur marque, et comment les robots IA et de recherche interagissent avec leurs sites. Il envoie les prompts configurés à des modèles tiers et, lorsque cela est activé, traite les journaux d’exploration ou les données Google Search Console de domaines que vous contrôlez.
2. Comptes
Les comptes sont créés et authentifiés par notre fournisseur d’identité. Vous êtes responsable de leur sécurité et des activités réalisées avec eux ; signalez tout usage non autorisé présumé à [email protected].
3. Abonnements et facturation
- Brandtrace propose des formules gratuites et payantes ; les abonnements payants sont facturés à l’avance de manière récurrente via Stripe.
- En vous abonnant, vous autorisez Stripe à prélever votre moyen de paiement à chaque cycle jusqu’à résiliation.
- Vous pouvez résilier dans le Service ; cela prend effet à la fin de la période en cours, sans remboursement partiel sauf obligation légale.
- Nous pouvons modifier à l’avenir les prix ou fonctionnalités avec un préavis raisonnable avant le prochain cycle.
4. Utilisation acceptable
Vous ne devez pas enfreindre la loi ou les droits de tiers, chercher un accès non autorisé, perturber le Service, soumettre un contenu illégal ou abusif, ni rétroconcevoir ou revendre le Service sans autorisation. Nous pouvons suspendre ou résilier les comptes en violation.
5. Vos contenus et données
Vous conservez la propriété des données de marque, projet et prompts soumises. Vous nous accordez une licence limitée pour les héberger, traiter et afficher uniquement afin de fournir le Service, et devez disposer des droits nécessaires sur les données, domaines et accès Search Console.
6. Intégrations tierces et sorties IA
Le Service utilise des fournisseurs tiers, dont des fournisseurs de modèles et Google Search Console en option. Leurs conditions s’appliquent aussi. Les sorties IA sont non déterministes, peuvent être inexactes, incomplètes ou changer ; Brandtrace ne garantit pas leur exactitude.
7. Propriété intellectuelle
Le Service, y compris logiciel, design et marque, appartient à Brandtrace et est protégé. Hormis les droits d’utilisation expressément accordés, nous réservons tous les droits.
8. Exclusions de garantie
Le Service est fourni « tel quel » et « selon disponibilité », sans garanties, notamment de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon, dans les limites autorisées par la loi.
9. Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées, Brandtrace n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs ni des pertes de bénéfices, revenus ou données. La responsabilité totale est limitée au montant payé au cours des douze mois précédents.
10. Résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser le Service et supprimer votre compte. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas de violation ou arrêter tout ou partie du Service avec préavis raisonnable. Les dispositions devant survivre, dont propriété, exclusions, responsabilité et droit applicable, survivent.
11. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit néerlandais. Les litiges relèvent des juridictions néerlandaises compétentes, sauf règle impérative de protection des consommateurs.
12. Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces conditions. Les changements importants apparaîtront avec une date d’effet actualisée et, le cas échéant, un avis direct. La poursuite de l’utilisation vaut acceptation.
13. Contact
Questions sur ces conditions ? [email protected].